SALON DE L'ARTISANAT
Présentation de la marque SALON DE L'ARTISANAT
Déposée le 15 janvier 1996 par l'association loi 1901 Dionysienne de Promotion Economique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SALON DE L'ARTISANAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SALON DE L'ARTISANAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606030.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALON DE L'ARTISANAT est expirée depuis le 15 janvier 2006.
Dionysienne de Promotion Economique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-04
Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08